Mentions Légales
Le présent site est la propriété de :
SARL DECO'PLATRE
la Blavetiere - 44210 PORNIC

tél. 02 40 82 06 15

Directeur de la publication : M. CAILLAUD Philippe
Création & Réalisation technique : AVANT LE PRINTEMPS

Informatique et liberté


Les liens hypertexte présents sur le site de la SARL DECO'PLATRE et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site de la SARL DECO'PLATRE quant au contenu de ces sites.
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous pouvez vous opposer au traitement informatique des données vous concernant  recueillies par l’organisateur et vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de radiation de ces données.
À cette fin, les participants peuvent s’adresser aux services de la SARL DECO'PLATRE en indiquant leurs nom, prénom et adresse, par courrier à l’adresse suivante :
SARL DECO'PLATRE
la Blavetiere - 44210 PORNIC

tél. 02 40 82 06 15


Droits d'auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes

Le présent site constitue une œuvre dont la SARL DECO'PLATRE est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toute œuvre intégrée dans le site sont la propriété de la SARL DECO'PLATRE ou de tiers ayant autorisé la SARL DECO'PLATRE à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la SARL DECO'PLATRE, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.